Pouvez-vous profiter de l’Alerte Douanière pour Combattre les Produits Contrefaits ?

Les produits contrefaits peuvent gravement nuire à la réputation d’une marque et aux opérations commerciales dans le marché mondial actuel. Dans le cadre de la lutte d’un fabricant contre la piraterie, une démarche relativement simple consiste à s’inscrire au « Système d’Alerte » [1] ou Sistema de Asientos de Alerta. Ce système offre aux fabricants et autres titulaires de droits de propriété intellectuelle un moyen proactif de protéger leurs marques en collaborant étroitement avec les autorités douanières pour empêcher l’entrée des produits contrefaits sur le marché.

Le système permet aux titulaires de droits de participer activement aux inspections douanières de marchandises potentiellement contrefaites. Les fabricants et autres titulaires de droits peuvent enregistrer leurs marques et répertorier les produits qu’ils sont seuls autorisés à commercialiser. Ces titulaires peuvent désigner des représentants pour inspecter et photographier les marchandises retenues par la douane dans un entrepôt sous douane. L’Alerte et la possibilité d’inspecter offrent aux titulaires de droits situés hors d’Argentine un meilleur contrôle. Les inscrits au Système jouent un rôle plus important dans la collaboration avec les douanes pour détecter et stopper le flux de produits contrefaits. [2]

Le Système d’Alerte permet aux agents des douanes de notifier les titulaires de marques enregistrées à propos de marchandises suspectes et de collaborer pour vérifier l’origine et l’authenticité des produits. Tous les titulaires de droits de propriété intellectuelle enregistrés (marque, brevet ou droit d’auteur) sur les produits concernés peuvent s’inscrire. La participation au Système est volontaire et gratuite. L’inscription se fait via le dépôt d’un formulaire douanier et, une fois acceptée, elle est valable pour deux ans, renouvelable par périodes successives de deux ans sur demande.

La saisie de marchandises suspectes et la capacité d’un client à vérifier rapidement leur caractère contrefait constituent un outil précieux dans l’arsenal contre la piraterie d’un fabricant.

[1] Résolution Générale des Douanes n° 2216/07. Bien que le système ait été mis en place en 2007, l’expérience montre que de nombreuses entreprises internationales ne le connaissent pas encore. Comme indiqué ci-dessus, l’inscription au système est gratuite et les avantages en termes de détection et d’action sont considérables.

[2] Une question évidente (au-delà du cadre de cet article) est de savoir si l’administration douanière argentine s’engage réellement à lutter contre les produits piratés.